Conditions générales d'utilisation

Objet

Les présentes Conditions générales d'utilisation, ci-après « CGU », encadrent l'accès et l'utilisation des services numériques proposés dans l'écosystème BSensei Technologies.

L'utilisation d'un service BSensei Technologies implique l'acceptation des présentes CGU.

Services concernés

BSensei Technologies développe et exploite notamment des scripts FiveM, des bots Discord, des solutions matérielles et services PC, des outils liés à l'intelligence artificielle, des logiciels, des applications et des jeux.

Certaines fonctionnalités peuvent être gratuites tandis que d'autres peuvent nécessiter un achat, un abonnement ou une prestation spécifique.

Comptes et authentification

Certains services nécessitent la création d'un compte ou l'utilisation d'un service d'authentification tiers, notamment Discord.

L'utilisateur est responsable de la sécurité de ses accès et de l'exactitude des informations qu'il fournit.

Obligations de l'utilisateur

L'utilisateur s'engage à utiliser les services de manière licite et à ne pas perturber leur fonctionnement, contourner leurs mesures de sécurité, exploiter volontairement une faille ou porter atteinte aux droits d'un tiers.

Disponibilité et maintenance

BSensei Technologies met en œuvre des moyens raisonnables afin de maintenir ses services accessibles et fonctionnels.

Des interruptions temporaires peuvent toutefois intervenir pour maintenance, mise à jour, incident technique ou indisponibilité d'un prestataire tiers.

Services tiers

Selon le service utilisé, BSensei Technologies peut s'appuyer sur des prestataires tiers tels que Discord, Stripe, Tebex ou des fournisseurs d'infrastructure.

L'utilisation de ces services peut également être soumise aux propres conditions de leurs fournisseurs.

Propriété intellectuelle

L'accès aux services BSensei Technologies ne transfère aucun droit de propriété sur leurs codes, contenus, marques, interfaces, créations ou autres éléments protégés.

Services payants

Les présentes CGU concernent l'utilisation générale des services. Les achats, abonnements ou prestations peuvent être soumis à des conditions commerciales complémentaires propres au service concerné.

Les conditions particulières applicables restent accessibles depuis les pages du service concerné lorsqu'elles existent.

Suspension ou restriction

Un accès peut être suspendu ou restreint lorsqu'une mesure est nécessaire à la sécurité du service, en cas d'utilisation manifestement abusive ou de violation grave des présentes CGU.

Modification des CGU

Les présentes CGU peuvent évoluer afin de tenir compte des modifications des services, des fonctionnalités ou du cadre juridique applicable.

Droit applicable et contact

Les présentes CGU sont soumises au droit français.